1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet guide-tourisme.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site & Responsable de la publication : MATON Baptiste, joignable par email contact(at)guide-tourisme.org.
Identification de l’entreprise : B2M DIGITAL (politique de confidentialité ici)
Hébergeur : eTigris (société Computaid SPRL au capital de 20000 euros, enregistrée en Belgique sous le numéro 0421593474. Son siège social se situe 128/1 avenue Félix Lacourt, 1390 Grez-Doiceau, Belgique.)
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
B2M DIGITAL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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B2M DIGITAL décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur guide-tourisme.org.
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4 – Liens hypertextes et cookies
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